Orgaly
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Version en vigueur au 1er octobre 2026

Conformément à l'article 1-1 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique (LCEN), voici l'identité des intervenants du service Orgaly, accessible à l'adresse https://myorgaly.fr.

Éditeur

Nom
Cédric Destas EI
Statut
Entrepreneur individuel (micro-entreprise)
SIREN
[à compléter : numéro SIREN]
Adresse
[à compléter : adresse]
Contact
contact@myorgaly.fr
TVA
TVA non applicable, art. 293 B du CGI
Directeur de la publication
Cédric Destas

Hébergement

Vercel Inc. — Hébergement de l'interface web
440 N Barranca Ave #4133, Covina, CA 91723, États-Unis — vercel.com

Railway Corporation — Hébergement de l'API et de la base de données
548 Market St PMB 68956, San Francisco, CA 94104, États-Unis — railway.com

Propriété intellectuelle

Le logiciel Orgaly, son code, son interface, ses textes et son logo sont la propriété de l'éditeur. Toute reproduction ou réutilisation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable est interdite. Les données saisies par les clients restent leur propriété.

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Le traitement des données personnelles est décrit dans la politique de confidentialité et, pour les données des salariés gérées par nos clients, dans l'accord de sous-traitance.